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Permis, immatriculation, assurance : les documents de bord obligatoires
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- 5 documents au contrôle : permis, certificat d’immatriculation, certificat d’assurance, certificat de visite du contrôle technique, certificat de conformité.
- Ta carte d’identité aussi : obligatoire dès 15 ans, au volant comme ailleurs.
- Originaux exigés : les copies ne sont pas acceptées.
- La « carte verte » n’est plus verte : certificat d’assurance blanc ou électronique depuis le 1er juillet 2020.
- Certificat de visite : uniquement si la voiture est soumise au contrôle technique (plus de 4 ans).
Le détail document par document, et les pièges du contrôle, juste en dessous.
« Bonjour, contrôle. Vos documents de bord, s’il vous plaît. » Cette phrase, tu l’entendras un jour, vitre baissée. Ce moment se joue en dix secondes : soit tu tends cinq documents en règle, soit tu fouilles la boîte à gants en transpirant. L’examen théorique adore cette liste.
Quels documents dois-tu avoir à bord ?
Cinq documents, et une logique simple pour les retenir : un papier prouve que toi, tu peux conduire ; quatre prouvent que ta voiture peut rouler :
- le permis de conduire : toi, conducteur, autorisé pour la catégorie du véhicule ;
- le certificat d’immatriculation : la voiture est enregistrée ;
- le certificat d’assurance : elle est assurée ;
- le certificat de visite : elle est passée au contrôle technique, si elle y est soumise ;
- le certificat de conformité : elle respecte les règles techniques.
Un policier te contrôle. Lequel de ces documents ne fait PAS partie des documents de bord obligatoires ?
Le permis de conduire, et ta carte d’identité avec
Le document numéro un, c’est le tien. Ton permis de conduire prouve que tu as le droit de conduire le véhicule que tu conduis : un permis valable, pour la bonne catégorie (B pour la voiture). Rouler sans permis valable n’est pas un oubli de papier : c’est une infraction sérieuse.
À côté du permis, ta carte d’identité : en Belgique, tu dois pouvoir la présenter dès 15 ans, au volant comme ailleurs. Elle accompagne donc toujours ton permis.
Le certificat d’immatriculation : quelle partie reste à bord ?
Délivré lors de l’immatriculation du véhicule, il fait le lien entre la voiture, sa plaque et son titulaire. Il peut être délivré en deux parties : dans ce cas, seule la partie « véhicule » doit rester à bord. L’autre partie, garde-la en lieu sûr, ailleurs que dans la voiture.
Ton certificat d’immatriculation est délivré en deux parties. Que gardes-tu à bord ?
Le certificat d’assurance : la « carte verte » qui n’est plus verte
Impossible de mettre un véhicule en circulation sans assurance responsabilité civile : c’est une obligation légale (loi du 21 novembre 1989). La preuve à bord, c’est le certificat d’assurance, que beaucoup appellent encore « la carte verte ».
Sauf que depuis le 1er juillet 2020, elle n’est plus verte du tout : le certificat est imprimé en noir et blanc sur fond blanc. Et avec ton accord, ton assureur peut te le fournir en version électronique : tu le montres sur ton smartphone ou tu l’imprimes toi-même. Tu peux toujours réclamer la version papier.
Ton assureur t’a envoyé le certificat d’assurance en version électronique et tu le montres sur ton smartphone. Valable ?
Contrôle technique et conformité : les deux derniers papiers
Le certificat de visite prouve que ta voiture est passée au contrôle technique, avec sa vignette valable. Il n’est exigé que si le véhicule est soumis au contrôle : pour une voiture, c’est le cas quand elle a plus de 4 ans.
Le certificat de conformité, lui, accompagne la voiture dès sa mise en circulation : il atteste qu’elle est conforme aux règles techniques. Certains croient qu’il ne sert qu’au contrôle technique : pour la police, il fait bel et bien partie des documents de bord.
Ta voiture a 2 ans et n’est jamais passée au contrôle technique. Il te manque un document de bord ?
Copie ou original : ce que le contrôle accepte
Un point qui surprend : lors d’un contrôle, ce sont les originaux qui sont exigés. Une photocopie du permis ou une photo du certificat d’immatriculation sur ton téléphone : refusées. Le certificat d’assurance électronique, lui, passe : ce n’est pas une copie, c’est l’original en version numérique.
Mon conseilUne pochette unique dans la boîte à gants avec les quatre papiers du véhicule. Permis et carte d’identité, eux, restent sur toi, jamais dans la voiture : en cas de vol, tes documents personnels ne partent pas avec.
Wenceslas Dasnois · Fondateur de Permis Online
Permis, immatriculation, assurance, visite, conformité : tu as la liste complète et les pièges qui vont avec. Le sprint de révision te remet tout en cartes, puis vérifie que c’est acquis avec le quiz juste en dessous.